CHARTE D’USAGE DU PRATIQUANT VAE (VÉLO À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE) EXISTANTE À LA FFCT

PUBLIÉ LE 27 AVRIL 2017 PAR LOUISON

1. Décisions principales sur Le VAE A LA FFCT

A. Préambule :
L’intégration du VAE nécessite de maitriser les aspects techniques du VAE et de son usage dans un club ou dans un groupe avec toutes les incidences possibles. Cela s’inscrit dans le cadre de la modification des statuts fédéraux adoptés à l’assemblée générale de Biarritz qui détermine une extension du champ d’activité de la FFCT et la prise en compte de l’usage utilitaire du vélo.
B. Accueil dans les clubs :
Pour l’accueil dans les clubs il faudra adapter et modifier la charte d’usage du pratiquant VAE
(annexe1)
Création d’une commission VAE au sein de la FFCT sur le plan national.
Dès lors, les clubs pourront accueillir des pratiquants du VAE comme les autres cyclotouristes
dans les mêmes conditions d’adhésion. Ils pourront organiser des activités spécifiques pour les
usagers du VAE. Ces activités pourront être mixtes ou communes avec les pratiques
traditionnelles de cyclotourisme.
Le club aura toute latitude pour mettre en place les activités de son choix pour toutes les
pratiques différentes sur route ou sur chemin avec des vélos traditionnels ou des vélos à
assistance électrique.
C. Intégration au sein des activités de cyclotourisme :
Les activités actuelles de la FFCT sur route et chemins sont très variées. La grande majorité de
celles-ci du type tourisme à vélo, seront accessibles au VAE.
Resteront exclues pour des raisons de déontologie et aux données techniques liées au VAE :
Les Brevets de longue distance type (Diagonale, Brevet randonneur, Brevet de longue
distance, Audax, Flèches), les cyclomontagnardes, ainsi que les organisations spéciales jeunes
et école de cyclotourisme (Critérium, BER, Aiglon Audax, etc.), et certaines organisations de
VTT « sportif » (à définir)
Partant de ce constat et du chapitre accueil dans les clubs on peut concevoir que les clubs
pourront intégrer dans leurs manifestations les usagers du VAE. Selon le nombre de
pratiquants ou d’inscrits licenciés ou Non licenciés FFCT VAE, le club pourra autoriser la
pratique mixte sur les parcours ou créer des parcours spécifiques, voire décaler les horaires si
nécessaire.
D. Rôle des clubs vis-à-vis des usagers du VAE :
Les clubs feront remonter les expériences vécues sur le terrain à la commission nationale VAE
pour permettre de capitaliser sur les mesures, conseils et adaptation nécessaire à la bonne
gestion des usages du VAE.
La Commission Nationale de Formation (CNF) intégrera ces éléments dans les modules actuels
pour développer le cadre administratif, pratique, de l’usage du VAE.
Ces travaux permettront de mieux définir le rôle des clubs à ce sujet. Ceux-ci devront
s’approcher de celui actuellement assuré pour la pratique du cyclotourisme traditionnel. Ils
prendront en compte les aspects techniques de cette pratique assistée et de sa cohabitation
avec les usagers non VAE.
E. Santé :
L’intégration du VAE pour tous les usagers en général ne devra pas occulter l’aspect santé. La
pratique du VAE c’est aussi une possibilité pour accueillir les personnes ayant des problèmes
de santé ou physique. Cet impact devra être préservé pour permettre de promouvoir le
maintien le plus longtemps possible de la pratique du cyclotourisme auprès de ces personnes,
et pouvoir ainsi leur permettre de prolonger ou d’intégrer la pratique et la vie en club.

2. LES ASPECTS TECHNIQUES DU VAE 

A. Définition du VAE, différences avec un vélo classique, son fonctionnement :
Le VAE n’est pas un cyclomoteur ou un vélo électrique, mais un vélo à assistance
électrique. Il dépend de la directive européenne 2004/24/CE du 18 Mars 2002, et est
défini au Code de la route par l’article R 311-1 (Extrait) : cycle équipé d’un moteur
auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont
l’alimentation est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou
plus tôt si le cycliste arrête de pédaler.
a) Les assurances :
L’assureur fédéral prend en compte la pratique du VAE. Pour les licenciés qui ne
seraient pas assurés par l’assureur fédéral, il leur faudra vérifier que cette pratique est
prise en compte et fournir l’attestation au niveau FFCT.
Dans le cadre des organisations inscrites aux calendriers départementaux, régionaux et
national, les clubs qui se seront acquittés de la souscription des assurances option A – B
– B+ – B pré-accueil – ou E, pourront accueillir des participants non licenciés FFCT
pratiquant du VAE. L’assureur fédéral les prendra en compte en cas d’accident.

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Annexe 1

CHARTE D’USAGE DU PRATIQUANT VAE existante :
(Applicable au 1er janvier 2015)
Rappel des statuts de la Fédération française de cyclotourisme : titre I, article 1er,
alinéa 2.
Le cyclotourisme est une activité sportive de loisir et de plein air, touristique et culturelle,
excluant la compétition, et pratiquée sans but lucratif. Il utilise le cycle, mû principalement par
la force musculaire.
Le 05/06/2009 puis le 20/09/2013, le comité directeur de la FFCT a adopté la décision
d’autoriser sous certaines conditions l’usage du VAE.
Démarches obligatoires :
L’assureur fédéral prend en compte le vélo à assistance électrique utilisé selon les modalités
définies par la FFCT. Pour les licenciés qui ne seraient pas assurés par l’assureur fédéral, il leur
faudra vérifier que leur assureur garantit l’utilisation du VAE.
L’usage du VAE sera autorisé, ainsi que les pratiquants du VAE non licenciés FFCT, pendant les
sorties individuelles, les sorties du club et l’ensemble des manifestations de cyclotourisme
organisées par la FFCT, ses clubs et ses structures, à l’exception des manifestations
suivantes :
Sont exclues pour des raisons de déontologie et celles liées aux données techniques de cette
pratique : Les Brevets de longue distance type (Diagonale, Brevet randonneur, Brevet de
longue distance, Audax, Flèches), les cyclo montagnardes, ainsi que les organisations spéciales
jeunes et école de cyclotourisme (Critérium, BER, Aiglon Audax, etc.) (et certaines
organisations de VTT « sportif » ….)
L’intégration du VAE pour tous les usagers en général ne devra pas occulter l’aspect santé. La
pratique du VAE c’est aussi une possibilité pour accueillir les personnes ayant des problèmes
de santé ou physique. Cet impact devra être préservé pour permettre de promouvoir le
maintien le plus longtemps possible de la pratique du cyclotourisme auprès de ces personnes,
et pouvoir ainsi leur permettre de prolonger ou d’intégrer la pratique et la vie en club.
Le licencié pratiquant le VAE s’engage dans son utilisation :
à respecter les principes fondamentaux du cyclotourisme.
à ne pas modifier son vélo à assistance électrique afin que celui-ci conserve son
fonctionnement d’assistance limité à 25 km/h.
à respecter la vitesse des groupes fréquentés, à ne pas lui servir d’entraineur.